L’Atelier montagne

Publié le lundi 9 septembre 2013

L’Atelier montagne permet de construire une stratégie durable pour des territoires confrontés à de nombreux défis. Exemple de trois expérimentations menées en Haute-Pyrénées, dans le Jura et en Lozère.

Les thématiques de la politique d’aménagement de la montagne

9 septembre 2013 | Mis à jour le 30 octobre 2013

Santé et environnement


ALPNAP, nuisances environnementales et transports terrestres dans les grands corridors alpins. Dans le cadre du projet de recherche ALPNAP (Interreg IIIB, Espaces Alpin), le CETE de Lyon a réalisé une étude sur les effets combinés sur l’air et sur le bruit d’une nouvelle répartition des transports entre rails et routes dans la vallée de la Maurienne.
L’augmentation significative des échanges au travers de l’Arc Alpin, et en particulier celle du transport de marchandises, s’accompagne d’impacts environnementaux sur des territoires aux écosystèmes particulièrement sensibles et d’une dégradation du cadre de vie pour les populations locales.
Réalisé entre 2005 et 2007, le projet de recherche ALPNAP, qui a rassemblé 11 organismes de 4 pays de l’Arc Alpin (Allemagne, Autriche, France, Italie), s’est focalisé sur deux corridors (Brenner et Fréjus) avec les deux objectifs suivants :

  • faire le point sur les méthodes scientifiques "avancées" permettant de mesurer et prévoir la pollution atmosphérique et les nuisances sonores le long des couloirs de transport transalpins ;
  • proposer des méthodologies d’évaluation des impacts combinés (air et bruit) de nouvelles infrastructures (routières et ferroviaires) ou de mesures administratives et techniques (réduction des vitesse, restriction de circulation, incitation au ferroutage).


Pour le Fréjus, les impacts liés à trois scénarios différents ont été comparés : la situation de 2004, le report modal d’une partie des marchandises de la route vers le rail via la ligne ferrée existante, le report route-rail en utilisant aussi la future ligne à grande vitesse Lyon-Turin.
Membre de l’équipe de recherche, le CETE de Lyon a étudié le corridor du Fréjus reliant Maurienne et Val de Suse sur un itinéraire de 70 km. Pour chaque scénario étudié, il a recueilli les données sur le trafic et la population locale. Intégrées dans des logiciels de calcul, ces données ont permis de déterminer des niveaux de bruit et de concentration des polluants. Pour chacun des scénarios, l’équipe du CETE en a tiré deux notes entre 1 et 10, l’une pour les impacts en termes de bruit, l’autre pour les conséquences sur la pollution, et ce, à trois niveaux d’échelle allant du km à l’ensemble de l’itinéraire.


La méthodologie développée par le CETE a permis de combiner ces deux résultats dans une note globale (visible sur un SIG), destinée à aider les décideurs publics pour définir des politiques de transports. C’est une première : jusqu’à présent, aucune méthode ne proposait d’évaluer conjointement les impacts sur le bruit et ceux sur l’air, en raison de la complexité des calculs à effectuer.


Une suite à ce travail est déjà engagée sous la forme d’un programme de recherche pour Réseau Ferré de France. Il s’agira de caractériser encore plus finement le cadre de vie et notamment les ambiances et conditions de propagation du bruit en vallée de la Maurienne.

Mobilité et transport


Mobilité touristique durable dans les Alpes


La Convention alpine est le traité de droit international pour la protection et le développement durable des Alpes. Cette convention comprend un Comité permanent qui peut constituer des Groupes de travail ad hoc sur des thématiques particulières (élaboration de nouveaux protocoles, recommandations et mesures applicatives, étude des développements en cours, ...).


Le Groupe de travail Transport mis en place par le Comité Permanent de la Convention alpine a réalisé en 2007/2008 des travaux sur la mobilité touristique durable dans les Alpes.


Présentation des travaux du Groupe Transport de la Convention alpine 2007/2008


La conférence des ministres de la Convention d’Alpbach de novembre 2006 a donné mandat au Groupe Transport de la Convention alpine de réfléchir à la mobilité durable des personnes dans les Alpes, dans le but de promouvoir des alternatives à la voiture particulière, notamment à des fins d’usages touristiques et urbains. Ces travaux, conduits nationalement dans un cadre harmonisé avec l’ensemble des pays partenaires, se sont appuyés d’une part sur des études concernant la desserte en transports publics des sites touristiques alpins (confiées au CETE de Lyon en collaboration avec le CETE Méditerranée par la Mission des Alpes et des Pyrénées du ministère, Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer), d’autre part sur une concertation d’acteurs institutionnels et économiques, afin de recueillir leurs avis et propositions.


Présentation des travaux du Groupe Transport de la Convention Alpine


Accès en transports collectifs aux sites touristiques
(Etudes réalisées par le CETE de Lyon en collaboration avec le CETE Méditerranée)


Monographies de sites touristiques :


Synthèse de l’étude "Desserte en transports publics des sites touristiques alpins" (2008) :


Concertation sur "l’accessibilité des sites touristiques alpins par les modes de transports collectifs


Recueil de bonnes pratiques
(Sous-groupe mobilité durable avec CIPRA France)


Problématique et synthèse


Exemples de bonnes pratiques


Rapport transnational spécifique
(Sous-groupe mobilité durable avec TRAFFICO)


Synthèse du rapport transnational spécifique


Ce rapport intègre les recommandations formulées lors du séminaire transnational des 26 et 27 juin 2008 à Bonn.


ANNEXE : Réglementation sur l’organisation des transports publics de personnes

Urbanisme et aménagement


L’Atelier Montagne, une démarche nationale


Un Atelier expérimental de projet a été lancé en 2007 par le ministère (Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature / Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages). La démarche a été expérimentée sur trois sites de moyenne montagne. Elle a permis de construire avec les responsables locaux une stratégie durable de leur territoire.


> Voir l’Atelier Montagne


Ecoquartiers et aménagement durable


> EcoQuartier

Habitat et foncier


Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique


Ce rapport établi par le Conseil Général des Ponts et Chaussées en janvier 2008 comprend un diagnostic des difficultés rencontrées et un inventaire des dispositifs législatifs et réglementaires existants ou à créer, ainsi que des préconisations pour permettre aux élus de favoriser la construction de résidences principales dans les zones touristiques. Pour télécharger le rapport n°004983-1 du CGPC : site du CGEDD


Logement des salariés saisonniers


La question du logement des salariés saisonniers demeure une priorité dans les sites touristiques de montagne. Un guide du logement aidé pour la salariés saisonniers du tourisme à l’usage des élus locaux a été réalisé en 2006 par les ministères concernés dans le cadre de l’accord Etat-UESL (Union d’Economie Sociale pour le logement) signé le 15 juillet 2004

Accessibilité


Accessibilité aux personnes à mobilité réduite


Une montagne accessible à tous L’article 45 de la loi du 11 février 2005 prévoit dans chaque commune, la réalisation d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics d’ici décembre 2009. Dans la Drôme, les deux communautés de communes du Vercors et du Pays du Royans se sont saisies de l’opportunité de création d’un pôle d’excellence rurale pour mener ensemble une réflexion globale sur l’accessibilité de leurs bâtiments et de leurs espaces publics, dans un contexte de fortes contraintes topographiques.


Télécharger le guide (PDF- 1.3 Mo)


Pour en savoir plus sur l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite :


Accessibilité numérique des territoires


Les nouveaux usages créés par internet et les réseaux numériques se sont imposés auprès du grand public comme des entreprises : web, courrier électronique, téléphonie illimitée, visioconférence, entreprise en réseau, maquette virtuelle... Le haut débit devient un service essentiel. Le très haut débit constitue un enjeu de développement.
La disponibilité et le développement de ces services dépendent de l’existence et de la nature des infrastructures électroniques, ainsi que de leurs conditions d’exploitation.
Afin d’accompagner l’action des acteurs publics dans l’aménagement numérique de leurs teritoires, un Point d’appui national a été mis en place au CETE de l’Ouest, à Nantes, par le ministère chargé de l’écologie.
Ce Point d’appui national produit et diffuse des guides et outils pratiques, organise des séminaires d’information, accompagne directement des actions locales, du diagnostic territorial haut-débit à l’aide à l’émergence de projets de réseaux. Il intervient sur l’ensemble du territoire, en réponse aux sollicitations des acteurs nationaux et locaux et en lien avec les services déconcentrés de l’Etat.


> Site atelier Aménagement numérique des territoires

Organismes ressources sur la montagne


ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne)


ANMSM (Association Nationale des Maires des Stations de Montagne)
Pour en savoir plus sur l’expérimentation Bilan-carbone : http://www.anmsm.fr/DD/


ATOUT France / ODIT France (Agence publique de développement et d’ingénierie touristique)
Catalogue de publications sur la montagne : www.odit-france.fr


Cemagref
Le Cemagref de Grenoble comprend une Unité de recherche "Développement des territoires montagnards" avec un Pôle Tourisme dirigé par l’ingénieur-chercheur Emmanuelle Marcelpoil. Les travaux de ce pôle portent sur des programmes de recherches et d’expertises sur le développement des stations de montagne dans les domaines économique et environnemental.


Articles sur la gouvernance des stations de montagne :

Les spécificités du partenariat public-privé (PDF- 59.6 ko)


Les processus d’articulation des proximités (PDF- 77.9 ko)


CIPRA (Commission Internationale pour le Protection des Alpes)


DATAR (Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale)


Pôle d’observation des territoires de montagne de la DATAR
Commissariats à l’aménagement et au développement des massifs :
Commissariat à l’aménagement des Alpes
Commissariat à l’aménagement du Jura
Commissariat à l’aménagement du Massif central
Commissariat à l’aménagement des Pyrénées
Commissariat à l’aménagement des Vosges


Institut de la montagne


Parcs nationaux